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Histoire de Thionville et des villages alentours

Histoire de Thionville et des villages alentours

Numéro ISSN: 2492-2870 Histoire de la ville de Thionville et des villages alentours à partir de documents d'archives

Articles avec #beuvange sous st michel catégorie

Publié le par Persin Michel
Publié dans : #Beuvange sous St Michel
Un acte du 16 mars 1724, nous apprend que le sieur François Elminger d'une famille importante de Thionville, possède une métairie à Beuvange sous Michel qu'il loue à bail à Jean Adam, laboureur, habitant à Metzange.

Or ledit Jean Adam n'a pas payer les canons et limels qu'il doit au sieur Elminger sur cette métairie et cela pour les années 1722 et 1723. 

Pour sa défense, le sieur Jean Adam explique que la métairie a brûlé en partie au mois d'octobre 1722 et principalement la grande où était entreposé les grains destinés à payer au sieur Elminger lesdits canons et limels. 
Jean Adam explique aussi qu'il a entrepris de remettre en état la métairie à sa charge et n'a donc pu payer en 1723, n'ayant pas assez d'argent.

Les deux protagonistes ont donc engagé un procès. Toutefois, lassés par la lenteur de la procédure et incertain de l'issue de ce procès, ils passent un accord devant le notaire Augustin de Thionville le 16 mars 1724 dans lequel ils font chacun un pas l'un vers l'autre.


Le sieur Elminger va laisser tous les droits qu'il devait toucher sur sa métairie de Beuvange pour les années 1722 et 1723 et de plus il va payer à Jean Adam son fermier la somme de 400 livres tournois, 100 livres dans le courant du mois d'avril 1725 et les 300 livres restantes au mois de juillet de la même année. Cette somme devant couvrir les frais engagés par Jean Adam pour remettre la métairie en état.


Jean Adam s'engage de son coté à enlever sa plainte en dommages et intérêts pour l'incendie.


Cette transaction annule le procès en cours à la satisfaction de chacun.


Le témoin de cette affaire est Nicolas Bonnaventure, bourgeois de Thionville, qui signe l'acte avec les protagonistes

Canon ou/et limel = redevances en grains ou en argent dues sur la métairie c'est à dire le loyer du bail.

A cette époque les procès sont nombreux et la justice est soit très lente ou au contraire expéditive, personne n'est certain de gagner son procès ce qui engage souvent les adversaires à transiger par un accord passé devant notaire.

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