Histoire de Thionville et des villages alentours

http://www.histoiredethionville.com/ 2017/03/1783-thionville-finances-et-octrois.html

Publié le 25 Mars 2017 par Michel Persin

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Histoire de Thionville et des villages alentours

Numéro ISSN: 2492-2870 Histoire de la ville de Thionville et des villages alentours à partir de documents d'archives

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1783 – Thionville - Finances et octrois

Publié le 25 Mars 2017 par Persin Michel

Catégories : #Thionville 18ème siècle

Nous avons vu dans les articles précédents que la ville avait des difficultés financières et des réticences, voir des refus, de payer l’impôt de la part de sa population.

L’acte qui suit nous montre que quatre vingt ans plus tard, la ville a toujours d’énormes difficultés financières, mais les choses ont-elles vraiment changé à cet égard ?

« Aujourd’hui 18 août 1783 à 8h du matin, l’assemblée générale des notables ayant été convoqué de la part du maire, il y a été dit que sa majesté ayant autorisé cette ville de Thionville, par un arrêt en son conseil du 30 août 1777, à percevoir pendant six années les octrois mentionnés dans sa délibération du 25 janvier de l’année précédente et cela pour satisfaire à son besoin de remboursement de l’emprunt d’une somme de 46000 livres tournois pour achever le paiement de la reconstruction de son église paroissiale [1] et acquitter en argent le logement des officiers supérieurs des corps qui sont en garnison dans la ville.

Ce terme de six années devant expirer au 1^er décembre prochain sans qu’il ait été possible d’éteindre aucune partie de la somme de 46000 livres, tant à cause des charges qui subsistent suite à l’établissement des octrois que des nouvelles charges survenues comme la nécessité où s’est trouvé la ville de reconstruire à neuf les glissoirs [2] et les dégorgeoirs [3] de son moulin sur le glacis de la place, de plus la ville fait actuellement reconstruire à neuf le grand pont dormant sur le premier fossé de la place à la porte dite de Metz et cela coûtera environ 10000 livres, l’année prochaine la ville reconstruira à neuf le grand pont dormant sur le même fossé à la porte dite de Luxembourg, suite à l’adjudication qui en a été passé le 8 juillet dernier et approuvé par monsieur l’intendant le 19 du même mois.

Outre les glissoires et les dégorgeoirs de son moulin de Daspich [4] qui sont dans le plus mauvais état et beaucoup de réparations à faire aux corps de garde dans l’intérieur de la place. En conséquence, après examen sommaire des comptes de la ville, il avait été arrêté par délibération provisoire du 16 juin dernier approuvé par monseigneur l’intendant le 18 du même mois de demander la prorogation des dits octrois pour six autres années à commencer le 1^er décembre prochain avec la réserve toutefois de celui sur l’entrée des moutons, brebis, boucs et béliers dont la régie générale faite depuis le 1^er avril dernier qui a été majoré par le recette aux comptes pour tenir lieu de don gratuit de cette ville. Surquoi ayant été de nouveau conférée et délibérée, il a été unanimement arrêté de se pourvoir au conseil de sa majesté pour obtenir le prolongement desdits octrois.

[1] Voir à ce sujet le blog 2016 ou le Miscellanées 2016 aux archives municipales

[2] Les glissoirs sont des dispositifs charger de faire changer de niveau une matière quelconque, ici de l’eau, ais ils existaient aussi pour les sacs de farine.

[3] Les dégorgeoirs sont des moyens de laisser garder un certain niveau dans un bief en laissant s’écouler l’eau au travers de grilles ou d’un petit canal. Attention, dans un moulin à foulon comme à Beauregard, le dégorgeoir servait à laver les tissus, à les laisser « dégorger »

[4] Attention, ici Daspich ne doit pas être confondu avec le village, le moulin dit de Daspich était en fait le moulin rouge de Terville

Premièrement :

Sur les pieds fourchus, le bois de chauffage et le charbon qui entreront dans la ville pour y être consommés, soit d’achat, de rente ou pour y être vendus, même les bestiaux qui y auraient été « nourris ».

A savoir :

5 livres sur chaque bœuf ou taureau3 livres sur chaque vache ou géniss3 deniers pour chaque livre pesant de viande desdites espèces qui entreront par quartier ou en détail.

10 sols sur chaque veau

6 deniers pour chaque livre pesant de viande de veau qui entrera par quartier ou en détail.

20 sols pour chaque porc

10 seulement si l’acheteur justifie qu’il pèse au-dessous du poids de 50 livres.

10 sols pour le porc par bande.

6 deniers par livre pesant des autres pièces de lard et de viande qui se vendrons au détail.

Les mêmes droits sur les porcs en bande de lard et quartier qui entreront dans la banlieue de Thionville, attendu la grande consommation qui s’y fait.

15 sols pour chaque voiture à quatre roues de bois de chauffage ou fagots et moitié pour chaque voiture à deux roues.

30 sols pour chaque banne de charbon et 2 sols pour chaque sac.

Deuxièmement :

Sur tous les vins, bières, cidre, eaux de vie, liqueurs qui entreront dans la ville et dans sa banlieue soit pour y être consommés ou non, à l’exception de ceux qui passeront « Debout » ou qui resteront en dépôt pendant trois jours pleins, à savoir :

5 sols sur chaque hotte de vin d’achat, rouge ou blanc, du ressort du bailliage de Thionville, du pays messin et des quatre mairies du Val de Metz.

10 sols par hotte de vin de Lorraine ou de Bar, Verdun, Toul, Alsace et pays de Luxembourg

4 livres par hotte de vin de Bourgogne, Champagne, Moselle venant des pays étrangers et du Rhin, du Dauphiné, du Languedoc, de la Provence et généralement de tous ceux connus dans le pays sous la dénomination de vin étranger.

2 sols sur chaque bouteille de liqueur et autre bouteille commune

5 sols sur chaque hotte de bière, soit grosse, mêlée ou petite, indistinctement qui quoique fabriquée dans la ville ou la banlieue sera conduite en ville chez un particulier.

7 sols et 6 deniers pour chaque hotte de bière qui proviendra des fabriques située hors de la banlieue et de la ville.

5 sols pour chaque hotte de cidre.

30 sols pour chaque hotte d’eau de vie fine et 5 sols pour chaque hotte d’eau de vie commune,.

Pour tous qu’ils soient de cru ou d’achat, sans que l’on puisse compter les pots en plus des hottes de chaque pièce qui contiendra trois hottes et plus, ni que les vins d’un admoniateur ou fermier, adjudicataire ou bailliste, s’ils sont réputés vins de cru, ne seront assujettis aux droits d’octroi.

Sa majesté sera en outre très humblement suppliée d’ordonner que tous les droits d’octroi seront exigibles dans les 24 heures après l’entrée en la ville, à l’exception de ceux dont les objets seront destinés pour le service ou compte du roi, pour la consommation des malades de l’hôpital militaire, de l’hôpial des pauvres de Sainte-Elisabeth et de la communauté des pères capucins. Tous les octrois seront perçus conformément aux charges, ordres et défenses retenues par l’arrêt du conseil du 30 septemebr 1777, une copie sera jointe à la présente délibération et adressée à Monseigneur le directeur général des finances.

Fait et décidé en l’assemblée générale des notables en l’absence de messieurs les députés du bailliage qui ont été invités..

Suive les signature du maire, Petit, et des notables

Les signatures

Ce problème du remboursement du prêt effectué pour la reconstruction de la nouvelle église paroissiale a été dès 1757, une crainte constante des officiers de l’hôtel de ville. Ainsi, ils alertaient les autorités dès le 3 juillet 1757 en ces termes :

« Si les nouveaux octrois mis en place pour le remboursement de cet emprunt ne sont pas continués ou que par le manque de garnison, ils se trouvaient réduit, alors la dette deviendrait « éternelle » car la ville n’au aucune autre ressource ! »

Le 11 juillet 1757 : « Ils mettaient l’accent sur la nécessité d’avoir une garnison capable d’opérer le débit des vins dont dépend le produit des octrois »

En décembre 1757, le fermage des octrois de la ville ne trouve pas preneur à cause des guerres et du manque de garnison en la ville, en conséquence, le fermage ne sera proposé que pour une année afin de voir venir.

Au 19^ème siècle, les bureaux d’octrois qui se trouvaient à l’extérieur des portes [1] de la ville assuraient une bonne part des revenus de la communauté et faisait l’objet d’un règlement très précis.

[1] Au 18^ème siècle les octrois se trouvaient aussi à l’extérieur des portes la ville dans des bâtiments en planches